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Marques déposées par TROUARD RIOLLE Jean-François
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COUVRESELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUVRESELLE
TROUARD RIOLLE Jean-François

Numéro de dépôt :
1293375
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994
COUVRESELLE de TROUARD RIOLLE Jean-François

Présentation de la marque COUVRESELLE

Déposée le 21 décembre 1984 par TROUARD RIOLLE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUVRESELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROUARD RIOLLE Jean-François domicilié(e) 12, boulevard PEREIRE, 75017 PARIS. - France.

La marque COUVRESELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVRESELLE est expirée depuis le 21 décembre 1994.

TROUARD RIOLLE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : HODAN'UP , REGISOURCES , REGIPAPE , TUK-TAC


TROUARD RIOLLE Jean-François - 12, boulevard PEREIRE, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Matières plastiques et matières servant à calfeutrer. Sellerie - parapluie - housse - articles textiles - couverture -

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).